Mardi 15 juin 2010 : session plénière du CESR de 14h à 19h


Retransmission en direct à partir de 14h sur ce site

 Session du 15 juin 2010
- Avis sur le compte administratif 2009 de la Région, le compte de gestion 2009 du Payeur régional, l’affectation du résultat du compte administratif 2009, la gestion de la dette régionale en 2009, la présentation de la gestion des engagements pluriannuels 2009 Télécharger le document
- Avis sur la décision modificative au budget 2010 Télécharger le document
- Avis sur le service public régional  de la formation en Haute-Normandie : un projet ambitieux en faveur des jeunes sans qualification  Télécharger le document
- Avis sur la contractualisation pluriannuelle avec les Centres de formation d’apprentis : nouveaux principes Télécharger le document
- Annexes au PRQA  Télécharger le document
- Avis sur le plan régional de qualité de l’air en Normandie Télécharger le document
- Avis sur l’attribution des délégations de service public pour les lignes routières régionales : période 2010/2017 Télécharger le document

- Avis sur l’orientation tout au long de la vie Télécharger le document

Session du 25 janvier 2010
- Avis sur le classement des Boucles de la Seine  Télécharger le document

 Session plénière du lundi 30 novembre 2009
- Avis sur le projet de Budget Primitif 2010 Télécharger le document
- Avis sur le Schéma régional des infrastructures et des transportsTélécharger le document
- Avis sur les lignes routières régionales : renouvellement de la délégation de service public Télécharger le document
- Avis sur le Programme Prévisionnel des Investissements dans les établissements publics relevant de la compétence régionale Télécharger le document
- Avis sur le Schéma Prévisionnel des Formations Télécharger le document
- Avis sur la fixation des prix des services annexes d’hébergement des EPLE Télécharger le document
- Avis sur la contribution régionale au fonctionnement des établissements privés sous contrat Télécharger le document
- Avis sur l’Observatoire des énergies Télécharger le document
- Avis sur la stratégie régionale de l’innovation pour la Haute-Normandie Télécharger le document
- Rapport sur les mutations économiques et l’évolution de l’emploi dans le secteur industrie - Télécharger le document

 Session plénière du mercredi  14 octobre 2009
- Avis sur les propositions d’Orientations Budgétaires 2010,Télécharger le document
- Avis sur les modalités de mise en oeuvre en 2010 de la modulation régionale des fractions de tarif au titre de la TIPP,Télécharger le document
- Avis sur le Schéma Régional d’Aménagement et de Développement du Territoire (SRADT),Télécharger le document
- Avis sur le schéma interrégional du tourisme,Télécharger le document
- Avis sur la définition du Service Public Régional de la Formation en Haute-Normandie (SPRF),Télécharger le docuement
- Avis sur la détermination des subventions de fonctionnement allouées aux établissements scolaires publics relevant de la compétence régionale,Télécharger le document
- Avis sur la fixation des prix des services d’hébergement et de restauration des établissements publics locaux d’enseignement,Télécharger le document
- Avis sur les aides financières à la mobilité internationale en faveur des apprentisTélécharger le document

Session plénière le 16 juin 2009
- Avis sur la DM1- Télecharger le document
- Avis sur la situation de la filière automobile en Haute-Normandie- Télécharger le document
- Avis sur l’aide à l’investissement et à l’équipement en faveur des établissements de formations sanitaires - Télécharger le document
- Avis sur le compte administratif- Télécharger le document
- Avis sur le point d’avancement des travaux dans les lycées haut-normands- Télécharger le document
- Avis sur le réglement relatif à la rémunération des stagiaires de la formation professionnelle - Télécharger le document
- Avis sur le schéma interrégional du tourisme - Télécharger le document
- Avis sur le soutien à la création, reprise et transmission d’entreprises - Télécharger le document
- Avis sur les opérations d’investissement relative aux lycées et à l’enseignement supérieur - Télécharger le document
- Avis sur le dispositif régional d’intervention en matière de réserves naturelles - Télécharger le document

Session plénière le lundi 4 mai 2009
- avis et rapport sur les infrastructures en Haute-Normandie - Télécharger le document
- avis et rapport sur la culture en Région, acte I: quel rayonnement national et international?- Télécharger le document

 REFORME DES COLLECTIVITES LOCALES
- Rapport CHERTIER - Télécharger le document
- Synthèse du rapport CHERTIER  -Télécharger la synthèse
- Document remis à la commission BALLADUR réalisé par l’ACESRF - Télécharger le document
- Rapport BALLADUR - Télécharger le rapport BALLADUR


 session plénière le lundi 9 mars 2009
- avis sur la rémunération des stagiaires de la formation professionnelle - Télécharger l’avis
- avis sur la modification du règlement d’attribution des bourses d’études (formations sanitaires et sociales) - Télécharger l’avis
- avis sur le rapport d’étape relatif au schéma régional des infrastructures et des transports - Télécharger l’avis
- avis relatif à l’information concernant Normandie Impressionniste - Télécharger l’avis
- avis sur l’observatoire de la biodiversité des habitats et des paysages - Télécharger l’avis
- avis sur le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux 2010-2015 - Télécharger l’avis
- avis spécifique du CESR : remarques détaillées sur le SADGE - Télécharger l’avis
- avis et rapport sur la réforme du baccalauréat professionnel en trois ans - Télécharger l’avis et le rapport




Etat des " forces et faiblesses de la Haute-Normandie" : consultation en ligne d’un document de synthèse réalisé par le CESR en janvier 2008 - Télécharger la synthèse

 
Lundi 12 novembre 2007 : séance d’installation de la nouvelle assemblée du CESR :
la composition des collèges, des commissions et du bureau est en ligne !
 
Monsieur Gérard LISSOT, qui représente l’association Normandie AéroEspace, a été élu Président du CESR pour trois ans avec 66,2 % des suffrages exprimés.


A lire !
  Session plénière du CESR du 29 octobre 2007 : deux avis ont été adoptés :

- Avis sur le logement en Haute-Normandie - Télécharger l’avis et le rapport - Télécharger la fiche de synthèse
- Avis "prospective des modes de vie des jeunes" - Télécharger l’avis et le rapport - Télécharger la fiche de synthèse

 
Les travaux en cours
  Pour en savoir plus

La lettre du CESR
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